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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur

Roue Libre — SAS au capital social de 15 000 €. Siège social : 24 avenue Carnot, 25000 Besançon, France. SIRET : 903 158 227 00014. RCS Besançon 903 158 227. TVA intracommunautaire : FR40 903 158 227. Téléphone : 03 81 52 09 33. Email : [email protected].

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est M. Théo Mercier, président de la société.

3. Hébergement

Site hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

4. Garantie et conformité

Les cycles et pièces vendus par Roue Libre bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Chaque intervention fait l'objet d'une fiche détaillée.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, photographies, logo) sont protégés. Toute reproduction sans accord écrit préalable est interdite.

6. Responsabilité

Roue Libre veille à l'exactitude des informations diffusées, sans garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités temporaires.

7. Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français, la compétence étant attribuée aux tribunaux du ressort de Besançon.